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Marques déposées par BAY MEDICAL FRANCE
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BAY MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAY MEDICAL
BAY MEDICAL FRANCE

Numéro de dépôt :
4668499
Date de dépôt :
22/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2030
BAY MEDICAL de BAY MEDICAL FRANCE

Présentation de la marque BAY MEDICAL

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par BAY MEDICAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAY MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est BAY MEDICAL FRANCE domicilié(e) 17 rue Emile Zola - 69150 - Décines-Charpieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Legi Avocats, Monsieur François CHARRUEL domicilié(e) 12 quai du Commerce - 69009 - Lyon - France.

La marque BAY MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668499.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAY MEDICAL arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.

BAY MEDICAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BAY MEDICAL , BAY MEDICAL


BAY MEDICAL FRANCE - 17 rue Emile Zola - 69150 - Décines-Charpieu - France


Cabinet Legi Avocats, Monsieur François CHARRUEL - 12 quai du Commerce - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 23 octobre 2020 - Retrait partiel n°799087 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.